De Ressources-QHSE.

Oiseau d'un jour

Oiseau élevé en captivité

- Règlement (CE) n o 318/2007 de la Commission du 23 mars 2007 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans la Communauté et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 084 du 24/03/2007 p. 0007 - 0029) (Article 3 Définitions):

Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans la directive 2005/94/CE sont applicables. En outre, on entend par: c) "oiseaux élevés en captivité" les oiseaux qui n’ont pas été capturés dans leur milieu naturel, mais sont nés et ont été élevés en captivité, de parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes ont été transmis autrement en captivité;[1]

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Oiseau reproducteur

- OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) (CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.) 

Pour l'application du Code terrestre :

Oiseaux reproducteurs

désigne les oiseaux conservés pour la production d'œufs à couver.

Oiseau sauvage

- Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) (Article 2 Définitions)  Aux fins de la présente directive: 5) "oiseau sauvage": tout oiseau vivant en liberté, par opposition aux oiseaux détenus dans des exploitations au sens du point 8);[2]

Oiseau sentinelle

- Règlement (CE) n o 318/2007 de la Commission du 23 mars 2007 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans la Communauté et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 084 du 24/03/2007 p. 0007 - 0029) (Article 3 Définitions):

Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans la directive 2005/94/CE sont applicables. En outre, on entend par: g) "oiseaux sentinelles" les volailles utilisées comme aide au diagnostic pendant la quarantaine;[1]

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Autre oiseau captif

- 2006/563/CE: Décision de la Commission du 11 août 2006 concernant certaines mesures de protection relatives à la présence de l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les oiseaux sauvages dans la Communauté et abrogeant la décision 2006/115/CE (Journal officiel n° L 222 du 15/08/2006 p. 0011 - 0019) (Article 2 Définitions)  Aux fins de la présente directive, les définitions de la directive 2005/94/CE s'appliquent. Les définitions suivantes s'appliquent également: c) "autres oiseaux captifs": oiseaux tels que définis à l’article 2, point 6, de la directive 2005/94/CE, à l’exclusion: i) des animaux de compagnie des espèces d’oiseaux visées à l’article 3, point a), du règlement (CE) no 998/2003; et ii) des oiseaux destinés aux zoos, aux cirques, aux parcs d’attractions et aux laboratoires d’expérimentation ainsi que les oiseaux sentinelles placés par les autorités compétentes dans le cadre d’activités de surveillance et de recherche.[2]

- Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) (Article 2 Définitions)  Aux fins de la présente directive: 6) "autre oiseau captif": tout oiseau autre qu'une volaille détenue en captivité à toute autre fin que celles visées au point 4), y compris ceux qui sont détenus aux fins de spectacles, de courses, d'expositions, de compétitions, d'élevage ou de vente;[2]

Voir également sur Qualitionnaire

• Aviaire
• Volaille

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1. ↑ ^{1,0 1,1 1,2} Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
2. ↑ ^{2,0 2,1 2,2} Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.

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